Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) CYBERNETIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHROMASYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYBERNETIX domicilié(e) 306 Rue A. Einstein, BP 94,13382 MARSEILLE - 13382 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 406 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBERNETIX domicilié(e) 306 Rue A. Einstein, BP 94,13382 MARSEILLE - 13382 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYBERNETIX SA - 306 Rue A. Einstein, BP 94,13382 MARSEILLE - 13382 - France - SIREN 331406637
CYBERNETIX - 306 Rue A. Einstein, BP 94,13382 MARSEILLE - 13382 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512587 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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